Améliorer la qualité de l'air

TITRE PARAGRAPHE

Un objectif national ambitieux, porté par les territoires

L'artificialisation des sols, c’est une transformation majeure des espaces naturels, agricoles ou forestiers. Elle provoque une perte des qualité naturelles de ces surfaces, en terme de biodiversité ou de résilience par exemple. Ce phénomène progresse depuis plusieurs décennies à un rythme soutenu. Entre 1981 et 2022, elle a augmenté près de quatre fois plus vite que la population : +70 %, contre +19 % pour la population sur la même période. Face à ce constat, la loi Climat et Résilience de 2021 a posé un cadre clair en fixant deux objectifs structurants.

D’ici 2031, il s’agit de réduire de moitié la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers par rapport à la décennie précédente. À l’horizon 2050, l’objectif est d’atteindre la zéro artificialisation nette (ZAN), c’est-à-dire un équilibre entre les surfaces nouvellement artificialisées et celles renaturées.

Ces objectifs doivent être territorialisés, du niveau régional au niveau local, en tenant compte des spécificités, des ressources et des contraintes propres à chaque territoire. Les collectivités se retrouvent ainsi en première ligne pour intégrer cette trajectoire dans leur planification.

C’est dans ce contexte que l’ADEME a lancé l’expérimentation « Objectif ZAN », menée de mai 2022 à fin 2024, afin d’accompagner les territoires dans la mise en œuvre concrète de cette trajectoire, en conciliant préservation des sols et réponse aux besoins de développement.

Une expérimentation pour éclairer les choix locaux et partager les retours du terrain

L’expérimentation a réuni 22 territoires aux profils très variés — syndicats de schémas de cohérence territoriale (SCoT), communes ou encore Parcs naturels régionaux — dans des contextes urbains, ruraux, littoraux ou de montagne. Chacun illustre des enjeux différents pour limiter l’artificialisation et repenser les stratégies d’aménagement.

Les porteurs de projets ont bénéficié d’un accompagnement méthodologique et technique assuré par l’ADEME, avec l’appui d’une équipe d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pluridisciplinaire. Celle-ci associe CDC Biodiversité (filiale de la Caisse des Dépôts spécialisée dans la préservation et la restauration des sols et de la biodiversité), la SCET (Société de conseil et d’ingénierie des territoires) et le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement).

La ressource « Expérimentation Objectif ZAN : une expérimentation pour accompagner des territoires » rassemble les enseignements issus de cette démarche. Chaque fiche territoire présente le contexte local, les enjeux rencontrés, la démarche engagée et les enseignements tirés du travail mené dans le cadre de l’expérimentation.

Ces fiches permettent de comprendre comment des territoires très différents traduisent l’objectif ZAN dans leurs stratégies, et offrent des repères concrets pour d’autres collectivités confrontées à des situations comparables.

L’ADEME met également à disposition des témoignages des lauréats de l’expérimentation ZAN, accessibles en ligne.